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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANFA
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CHAMOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMOIS
ANFA, S.A.

Numéro de dépôt :
1739516
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2001

Présentation de la marque CHAMOIS

Déposée le 15 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) ANFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANFA domicilié(e) 16-18 Rue Franklin, 93500 PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque CHAMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMOIS est expirée depuis le 15 mars 2001.

ANFA a également déposé les autres marques suivantes : Campus des métiers des services de l'automobile et de la mobilité , OPCO des mobilités , Métiers et compétences de la mobilité , MonJobAuto , ANFA services entreprises , Campus de l'automobile et de la mobilité , ECVET Team , ANFA , ETNA , VEGA BUREAU


ANFA, S.A. - 16-18 Rue Franklin, 93500 PANTIN - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09

Matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, papier carbone, distributeurs de ruban adhésif, fichiers adresses, machines à imprimer des adresses, porte-affiches, machines pour l'affranchissement, agrafes de bureau, produits d'agrafage de bureau, ardoises pour écrire, tables arithmétiques, atlas, blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles, bobines pour rubans encreurs, cartons de pâte de bois, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, brocheuses, cire à cacheter, machines à cacheter de bureau, calendriers, catalogues, cavaliers pour fiches, compas de tracé, chassis à composer, composteurs, confettis, corbeilles à courrier, liquides correcteurs (articles de bureau), encres à corriger, coupe-papier, porte-craie, porte-crayons, taille-crayons, décalcomanies, déchiqueteurs de papier (articles de bureau), dossiers, duplicateurs, fournitures pour écrire, nécessaires pour écrire, fournitures pour l'écriture, encriers, rubans encreurs, tampons encreurs, papier pour appareils enregistreurs, matériel d'enseignement sous forme de jeu, équerres, essuie-mains en papier, cavaliers pour fiches, formulaires, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimeries portatives, imprimés, journaux, marques pour livres, serre-livres, livrets, papier lumineux, manuels, matériel pour le modelage, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, papier calque, papier filtre, presse-papiers, boîtes de peinture (matériel scolaire), pellicules en matières plastiques pour l'emballage, périodiques, perforateurs de bureau, plateaux pour ranger et compter la monnaie, appareils et machines à polycopier, porte-mines, cartes postales, timbres poste, presses à agrafer, prospectus, publications, punaises, réglettes, règles à dessiner, répertoires, reproductions graphiques, stencils, tire-lignes, transparents, trousses à dessin, appareils à vigneter